Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CHOIX MALIN
CAP3P SAS

Numéro de dépôt :
97700052
Date de dépôt :
17/10/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2017

Présentation de la marque LE CHOIX MALIN

Déposée le 17 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP3P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHOIX MALIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP3P domicilié(e) 2 rue du Terroir - 31140 - ST ALBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 794 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP 3 P service juridique domicilié(e) 2 rue du terroir - 31140 - ST ALBAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHOIX MALIN est expirée depuis le 17 octobre 2017.

CAP3P a également déposé les autres marques suivantes : SUR UN NUAGE


CAP3P SAS - 2 rue du Terroir - 31140 - ST ALBAN - France - SIREN 380794511


CAP 3 P service juridique - 2 rue du terroir - 31140 - ST ALBAN - France


Renouvellement avec limitation le 16 octobre 2007 n°2353371 - Publication au BOPI 2007-10-16

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Inscription le 23 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°493235 - Publication au BOPI 2009-03-23

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Errata sur les renouvellements - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; articles de bijouterie fantaisie ou en plaqué ; statues, statuettes en métaux précieux. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; fournitures scolaires ; livres, manuels ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures et gravures ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastiques ; statues, statuettes en papier mâché. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie, à savoir porte-monnaie, portefeuilles, bourses, porte-clefs, porte-chéquiers, porte-documents, sous-main, sacoches, cartables, trousse de voyage, étuis pour parapluies, étuis pour clefs, trousse et sac de toilette ; sacs à main, de voyage, d'écoliers, sacs à dos. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; mobilier intérieur et extérieur ; literie ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; appliques murales décoratives (non en matière textile). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bocaux ; bougeoirs ou chandeliers non en métaux précieux ; bouteilles ; cache-pots non en papier ; cages à oiseaux ou pour animaux de compagnie ; étendoirs à linge ; nécessaires de toilette ; pots ; pots de fleur ; poterie, vase (non en métaux précieux) ; vaisselles (non en métaux précieux) ; services (vaisselles) en cristal ; statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison et de table, napperons, rideaux, en matière textile. Vêtements (habillement) ; chaussures ; chapellerie ; ceintures ; gants ; vêtements de sport ; chaussures de sport. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; tapis de gymnastique. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; décorations pour arbres de Noel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].