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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP15
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NEW CAP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEW CAP
CAP15, SAS

Numéro de dépôt :
4291031
Date de dépôt :
01/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/08/2026
NEW CAP de CAP15

Présentation de la marque NEW CAP

Déposée le 1 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP15 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NEW CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP15 domicilié(e) 60 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 117 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CORNET GAELLE domicilié(e) IMMEUBLE LE GUILLAUMET, 60 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque NEW CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW CAP arrivera à expiration en date du 1 août 2026.


CAP15, SAS - 60 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 389117987


Mme CORNET GAELLE - IMMEUBLE LE GUILLAUMET, 60 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.