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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP100T
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DOPASYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOPASYS
CAP100T, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3519821
Date de dépôt :
14/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2027
DOPASYS de CAP100T

Présentation de la marque DOPASYS

Déposée le 14 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP100T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOPASYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-38 du 21 septembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP100T domicilié(e) 19 Allée James Watt - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 999 314 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 RUE Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DOPASYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3519821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOPASYS arrivera à expiration en date du 14 août 2027.

CAP100T a également déposé les autres marques suivantes : S@nté.com


CAP100T, Société par actions simplifiée à associé unique - 19 Allée James Watt - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 533999314


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 RUE Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38

Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579458 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Renouvellement sans limitation le 11 août 2017 n°2657023 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-11

Logiciels (programmes enregistrés), ordinateurs, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Logiciel de gestion du dossier patient, d'établissement incluant les prescriptions, les substitutions, les dispensations dans le cadre du circuit du bon usage du médicament.

Services de maintenance de logiciels d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels. Location de logiciels informatiques, installation de logiciels, mise à jour de logiciel. Programmation pour ordinateurs.