Déposée le 4 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAXXAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-51 du 17 décembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP domicilié(e) 11 RUE GAY LUSSAC, BP 130, 95505 GONESSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 480 835 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.P. SERGE JAIS - France.
La marque MAXXAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAP (S.A.R.L.) - 11 RUE GAY LUSSAC, BP 130, 95505 GONESSE CEDEX - France - SIREN 344480835
C.A.P. SERGE JAIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51
- matières pour plomber les dents - appareils et instruments chirurgicaux, médicaux dentaires - articles d'orthopédie - métaux précieux et leurs alliages.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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