Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TISANE DE MON PHARMACIEN
CAP, SARL

Numéro de dépôt :
3964396
Date de dépôt :
28/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2022
LA TISANE DE MON PHARMACIEN de CAP

Présentation de la marque LA TISANE DE MON PHARMACIEN

Déposée le 28 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TISANE DE MON PHARMACIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP domicilié(e) 6 RUE DE LA CHAPELLE - 19330 - SAINT MEXANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 438 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP, Mme ATHLAN SYLVIE domicilié(e) 6 RUE DE LA CHAPELLE - 19330 - SAINT MEXANT - France.

La marque LA TISANE DE MON PHARMACIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TISANE DE MON PHARMACIEN est expirée depuis le 28 novembre 2022.

CAP a également déposé les autres marques suivantes : a Ardent's LABOR , KAPPA , URBAN GAMES CENTER , MAXXAG , ALL PHARMA SERVICES , PODOMETRIX , PODOMASTER , CAP NUMERIQUE , ELIT Zr , Fruits de saison


CAP, SARL - 6 RUE DE LA CHAPELLE - 19330 - SAINT MEXANT - France - SIREN 478438484


CAP, Mme ATHLAN SYLVIE - 6 RUE DE LA CHAPELLE - 19330 - SAINT MEXANT - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux : tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.