Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAP
/
LA DIMENSION DU PNEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DIMENSION DU PNEU
CAP, société anonyme

Numéro de dépôt :
97693684
Date de dépôt :
02/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2007

Présentation de la marque LA DIMENSION DU PNEU

Déposée le 2 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DIMENSION DU PNEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAP domicilié(e) 16 rue Alfred Kastler, LA VATINE, 76130 MONT SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 650 500 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CONSEILENTREPRISE - France.

La marque LA DIMENSION DU PNEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693684.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DIMENSION DU PNEU est expirée depuis le 2 septembre 2007.

CAP a également déposé les autres marques suivantes : a Ardent's LABOR , KAPPA , URBAN GAMES CENTER , MAXXAG , ALL PHARMA SERVICES , PODOMETRIX , PODOMASTER , CAP NUMERIQUE , ELIT Zr , Fruits de saison


CAP, société anonyme - 16 rue Alfred Kastler, LA VATINE, 76130 MONT SAINT AIGNAN - France - SIREN 650500903


SELARL CONSEILENTREPRISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Véhicules automobiles, appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau Caoutchouc, gomme, amiante, produits en matières plastiques mi-ouvrés matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation batteries automobiles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.