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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP
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ELIT CC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIT CC
CAP, SARL

Numéro de dépôt :
3886684
Date de dépôt :
05/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/01/2022
ELIT CC de CAP

Présentation de la marque ELIT CC

Déposée le 5 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ELIT CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP domicilié(e) 2 BIS CHEMIN DU LOUP - 93297 - TREMBLAY EN FRANCE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 480 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP, Mlle ASMA EL AMRANI domicilié(e) 2 BIS CHEMIN DU LOUP - 93297 - TREMBLAY EN FRANCE CEDEX - France.

La marque ELIT CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 06 10 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIT CC est expirée depuis le 5 janvier 2022.

CAP a également déposé les autres marques suivantes : a Ardent's LABOR , KAPPA , URBAN GAMES CENTER , MAXXAG , ALL PHARMA SERVICES , PODOMETRIX , PODOMASTER , CAP NUMERIQUE , ELIT Zr , Fruits de saison


CAP, SARL - 2 BIS CHEMIN DU LOUP - 93297 - TREMBLAY EN FRANCE CEDEX - France - SIREN 344480835


CAP, Mlle ASMA EL AMRANI - 2 BIS CHEMIN DU LOUP - 93297 - TREMBLAY EN FRANCE CEDEX - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Métaux communs et leurs alliages ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses ; implants artificiels ;

Métaux précieux et leurs alliages.