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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP
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ELIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIT
CAP (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99822405
Date de dépôt :
04/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2009

Présentation de la marque ELIT

Déposée le 4 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP domicilié(e) 11 RUE GAY LUSSAC, BP 130, 95505 GONESSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 480 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.P SERGE JAIS - France.

La marque ELIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIT est expirée depuis le 4 novembre 2009.

CAP a également déposé les autres marques suivantes : a Ardent's LABOR , KAPPA , URBAN GAMES CENTER , MAXXAG , ALL PHARMA SERVICES , PODOMETRIX , PODOMASTER , CAP NUMERIQUE , ELIT Zr , Fruits de saison


CAP (S.A.R.L.) - 11 RUE GAY LUSSAC, BP 130, 95505 GONESSE CEDEX - France - SIREN 344480835


C.A.P SERGE JAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

- métaux précieux et leurs alliages.