Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP
/
CAP NUMERIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP NUMERIQUE
CAP, SARL

Numéro de dépôt :
3890977
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/01/2022
CAP NUMERIQUE de CAP

Présentation de la marque CAP NUMERIQUE

Déposée le 23 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CAP NUMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP domicilié(e) 2 BIS CHEMIN DU LOUP - 93297 - TREMBLAY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 480 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP, Mlle ASMA EL AMRANI domicilié(e) 2 BIS CHEMIN DU LOUP - 93297 - TREMBLAY EN FRANCE - France.

La marque CAP NUMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP NUMERIQUE est expirée depuis le 23 janvier 2022.

CAP a également déposé les autres marques suivantes : a Ardent's LABOR , KAPPA , URBAN GAMES CENTER , MAXXAG , ALL PHARMA SERVICES , PODOMETRIX , PODOMASTER , ELIT Zr , Fruits de saison , CAP MER ET MONTAGNE


CAP, SARL - 2 BIS CHEMIN DU LOUP - 93297 - TREMBLAY EN FRANCE - France - SIREN 344480835


CAP, Mlle ASMA EL AMRANI - 2 BIS CHEMIN DU LOUP - 93297 - TREMBLAY EN FRANCE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses ; implants artificiels.