Déposée le 3 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CAP MER ET MONTAGNE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP domicilié(e) 815 route du Rosay, Zone Artisanale,74210 ST FERREOL - 74210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 892 321 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAP Société par Actions Simplifiée - 815 route du Rosay, Zone Artisanale,74210 ST FERREOL - 74210 - France - SIREN 408892321
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49
Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32
Structures métalliques transportables, structures métalliques gonflables, balises non lumineuses métalliques, signalisation, panneaux de signalisation, mâts métalliques, mâts télescopiques métalliques, socles de mâts métalliques.
Sacs et housses pour mâts.
Banderoles, bannières en papier, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage.
Sacs, à savoir sacs à main, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs d'alpinisme, sacs de campeur, sacs de sport, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), sacs de transport de matériel, sacs à dos.
Structures non métalliques transportables, structures non métalliques gonflables, balises non lumineuses non métalliques, mâts non métalliques, mâts télescopiques non métalliques, socles de mâts non métalliques.
Meubles, chaises, transats.
Tentes.
Calicot, banderoles en tissu, banderoles et drapeaux non en papier, voiles, supports publicitaires, bannières, serviettes.
Banderoles de lignes de départ et d'arrivée de compétitions, banderoles de séparation de courts de tennis et de terrains de sport, notamment supports publicitaires.
Services de conseils en communication publicitaire, services d'agence de publicité, services de location de matériel publicitaire, services de location d'espaces publicitaires.
Services de location de meubles, chaises, tables, services de location de constructions transportables, notamment de structures gonflables et modulables, services de location de tentes.
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