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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP
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CAP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAP
CAP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3649915
Date de dépôt :
12/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/05/2029
CAP de CAP

Présentation de la marque CAP

Déposée le 12 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-25 du 19 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP domicilié(e) ZA, 815 route du Rosay - 74210 - ST FERREOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 892 321 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3649915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 16 18 19 20 22 24 25 26 28 35 40 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP arrivera à expiration en date du 12 mai 2029.

CAP a également déposé les autres marques suivantes : a Ardent's LABOR , KAPPA , URBAN GAMES CENTER , MAXXAG , ALL PHARMA SERVICES , PODOMETRIX , PODOMASTER , CAP NUMERIQUE , ELIT Zr , Fruits de saison


CAP, Société par Actions Simplifiée - ZA, 815 route du Rosay - 74210 - ST FERREOL - France - SIREN 408892321


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2019 n°2714189 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-05-02

Structures métalliques transportables, structures métalliques gonflables, balises non lumineuses métalliques, signalisation métallique non lumineuse et non mécanique, panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques, mâts métalliques, mâts télescopiques métalliques, socles de mâts métalliques.

Sacs et housses pour mâts supports de publicité.

Banderoles, bannières en papier, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, serviettes de table en papier.

Sacs, à savoir sacs à main, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs d'alpinisme, sacs de campeur, sacs de sport, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), sacs de transport de matériel, sacs à dos.

Structures non métalliques transportables, structures non métalliques gonflables, balises non lumineuses non métalliques, mâts non métalliques, mâts télescopiques non métalliques, socles de mâts non métalliques.

Meubles, chaises, transats.

Tentes.

Calicot, banderoles en tissu, banderoles et drapeaux non en papier, voiles, bannières, serviettes de toilette en matières textiles.

Vêtements, chapeaux, maillots, débardeurs, chasubles.

Dossards, brassards.

Banderoles de lignes de départ et d'arrivée de compétitions, banderoles de séparation de courts de tennis et de terrains de sport, notamment supports publicitaires.

Services de conseils en communication publicitaire, services d'agence de publicité, services de location de matériel publicitaire, services de location d'espaces publicitaires.

Services d'impression, impression lithographique, impression sérigraphique, impression de dessins, services d'imprimerie.

Services de location de meubles, chaises, tables, services de location de constructions transportables, notamment de structures gonflables et modulables, services de location de tentes.