Déposée le 15 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP domicilié(e) 2 rue Jean de Caulaincourt, 02100 SAINT QUENTIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian CAZE - France.
La marque CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAP (S.A.R.L.) - 2 rue Jean de Caulaincourt, 02100 SAINT QUENTIN - France
Monsieur Christian CAZE - France
Inscription le 6 avril 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°61958 - Publication au BOPI 1992-04-06
Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeuillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CAP"