Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT ROMANS
CAP WINE INTERNATIONAL, SAS

Numéro de dépôt :
3854733
Date de dépôt :
26/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2021
SAINT ROMANS de CAP WINE INTERNATIONAL

Présentation de la marque SAINT ROMANS

Déposée le 26 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP WINE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT ROMANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP WINE INTERNATIONAL domicilié(e) 12 rue des Poissonniers - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP WINE INTERNATIONAL domicilié(e) 12 rue des Poissonniers - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque SAINT ROMANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT ROMANS est expirée depuis le 26 août 2021.

CAP WINE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : L'Herré , La Provence au Féminin , MADAM , CASTINELLE , MOJO , LA GALOPE , Le Héron , MY ROSE , ROSÉ DES GLACES , DIAMANT DE L'HERRÉ


CAP WINE INTERNATIONAL, SAS - 12 rue des Poissonniers - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


CAP WINE INTERNATIONAL - 12 rue des Poissonniers - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 3 décembre 2012 - Rejet partiel n°589883 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.