Marque enregistrée - Marque en vigueur

OR DE LA CASTINELLE
CAP WINE INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
4617395
Date de dépôt :
24/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2030
OR DE LA CASTINELLE de CAP WINE INTERNATIONAL

Présentation de la marque OR DE LA CASTINELLE

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2020 par CAP WINE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OR DE LA CASTINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est CAP WINE INTERNATIONAL domicilié(e) Route de Varages - 83119 - BRUE AURIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP WINE INTERNATIONAL, Monsieur PASCAL DEBON domicilié(e) Route de Varages - 83119 - BRUE AURIAC - France.

La marque OR DE LA CASTINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4617395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR DE LA CASTINELLE arrivera à expiration en date du 24 janvier 2030.

CAP WINE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CASTINELLE , ROSÉ DES GLACES , DIAMANT DE L'HERRÉ , CHAMP ROSE , ROSÉ NOUVEAU


CAP WINE INTERNATIONAL - Route de Varages - 83119 - BRUE AURIAC - France


CAP WINE INTERNATIONAL, Monsieur PASCAL DEBON - Route de Varages - 83119 - BRUE AURIAC - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.