Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE HITTON
CAP WINE INTERNATIONAL, SAS

Numéro de dépôt :
4235736
Date de dépôt :
22/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2025
LE HITTON de CAP WINE INTERNATIONAL

Présentation de la marque LE HITTON

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP WINE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE HITTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP WINE INTERNATIONAL domicilié(e) 12 rue des Poissonniers - 92200 - Neuilly sur seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 884 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP WINE INTERNATIONAL, M. Pascal Debon domicilié(e) 12 rue des Poissonniers - 92200 - Neuilly sur seine - France.

La marque LE HITTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE HITTON arrivera à expiration en date du 22 décembre 2025.

CAP WINE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : L'Herré , La Provence au Féminin , MADAM , CASTINELLE , MOJO , LA GALOPE , Le Héron , SAINT ROMANS , MY ROSE , ROSÉ DES GLACES


CAP WINE INTERNATIONAL, SAS - 12 rue des Poissonniers - 92200 - Neuilly sur seine - France - SIREN 504884040


CAP WINE INTERNATIONAL, M. Pascal Debon - 12 rue des Poissonniers - 92200 - Neuilly sur seine - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.