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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP WINE INTERNATIONAL
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L'Herré
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Herré
CAP WINE INTERNATIONAL, SAS

Numéro de dépôt :
3770257
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2020
L\'Herré de CAP WINE INTERNATIONAL

Présentation de la marque L'Herré

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP WINE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Herré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP WINE INTERNATIONAL domicilié(e) 12 rue des Poissonniers - 92200 - Neuilly-sur-seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine GAL domicilié(e) 6 impasse des vignes - 91370 - Verrières-le-buisson - France.

La marque L'Herré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Herré est expirée depuis le 29 septembre 2020.

CAP WINE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : La Provence au Féminin , MADAM , CASTINELLE , MOJO , LA GALOPE , Le Héron , SAINT ROMANS , MY ROSE , ROSÉ DES GLACES , DIAMANT DE L'HERRÉ


CAP WINE INTERNATIONAL, SAS - 12 rue des Poissonniers - 92200 - Neuilly-sur-seine - France


Catherine GAL - 6 impasse des vignes - 91370 - Verrières-le-buisson - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.