CAP VITAL SANTE, Société en commandite par actions à capital variable
Numéro de dépôt :
3616390
Date de dépôt :
08/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2028
Présentation de la marque TOUT LE MATÉRIEL MÉDICAL CAP VITAL SANTÉ
Déposée le 8 décembre 2008 par la société CAP VITAL SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOUT LE MATÉRIEL MÉDICAL CAP VITAL SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-03 du 16 janvier 2009.
Le déposant est la société CAP VITAL SANTE domicilié(e) 12 Voie des préaux - 89310 - NITRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 006 814 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. Vermander Guillaume domicilié(e) Immeuble Le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque TOUT LE MATÉRIEL MÉDICAL CAP VITAL SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3616390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAP VITAL SANTE, Société en commandite par actions à capital variable - 12 Voie des préaux - 89310 - NITRY - France - SIREN 391006814
CABINET PLASSERAUD, M. Vermander Guillaume - Immeuble Le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20
Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2018 n°2701435 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-26
Savons à usage médical ; huiles essentielles à usage médical, cosmétiques à usage médical, lotions pour cheveux à usage médical.
Produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements ; désinfectants ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques.
Appareil et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical, et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur ; appareils et machine pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers re ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).
Meubles ; commodes ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas.
Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, propectus, imprimés, échantillons). Publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Désinfection.
Purification de l'air.
Production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours. Organisation et conduite de colloques, conférences, ou congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en lignes.
Services médicaux. Assistance médicale.
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