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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP VINS
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CAP VINS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP VINS
CAP VINS, SARL

Numéro de dépôt :
3134678
Date de dépôt :
28/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2021
CAP VINS de CAP VINS

Présentation de la marque CAP VINS

Déposée le 28 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP VINS domicilié(e) 16, rue JULES DUGAS - 33200 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 898 428 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL CAP VINS domicilié(e) 16, rue JULES DUGAS - 33200 - BORDEAUX - France.

La marque CAP VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP VINS est expirée depuis le 28 novembre 2021.


CAP VINS, SARL - 16, rue JULES DUGAS - 33200 - BORDEAUX - France - SIREN 498898428


SARL CAP VINS - 16, rue JULES DUGAS - 33200 - BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Inscription le 6 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560008 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-06

Inscription le 6 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560276 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-06

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2011 n°2481668 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-10-06

- Vins - Télécommunications

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.