CAP VEHICULES INDUSTRIELS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3765144
Date de dépôt :
09/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/09/2020
Présentation de la marque CAP VEHICULES UTILITAIRES
Déposée le 9 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP VEHICULES INDUSTRIELS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CAP VEHICULES UTILITAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP VEHICULES INDUSTRIELS domicilié(e) 47 Avenue Gabriel Peri - 69960 - CORBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 570 561 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque CAP VEHICULES UTILITAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP VEHICULES UTILITAIRES est expirée depuis le 9 septembre 2020.
CAP VEHICULES INDUSTRIELS a également déposé les autres marques suivantes : PROLEAD , CAP V.I. , CAP-VI , CAP VU
CAP VEHICULES INDUSTRIELS, Société par Actions Simplifiée - 47 Avenue Gabriel Peri - 69960 - CORBAS - France - SIREN 318570561
CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Embouts d'échappement, colliers et pièces d'échappement.
Véhicules utilitaires ; pare-brise et rétroviseurs, amortisseurs, embrayages, plaquettes de freins, éléments de carrosserie, chaînes pour véhicules, barres porte-tout, galeries de toit, porte-vélos, bavettes et ailes pour véhicules, bouchons d'essence et de vidange, boules et cache-boules de remorques, buttoirs de porte, baguettes de carrosserie, bâches et filets, porte-bagages pour véhicules, pompes manuelles à savoir : pompes manuelles à air (accessoires de véhicules) ; porte-bidons, vide-poches, rétroviseurs et miroirs de courtoisie pour véhicules, repose-tête, consoles de véhicules, housses pour sièges de véhicules, essuie-glaces, rideaux pare-soleil, pneumatiques, kits de mâchoires de freins pour véhicules, transmissions pour véhicules terrestres, rotules, biellettes, silentblocs, triangles de suspension, soufflets de cardans ; sphères de suspension ; amortisseurs, disques maître-cylindre, flexibles et liquide de freins.
Réparation, entretien et nettoyage de véhicules utilitaires.
Transport de véhicules utilitaires ; location de véhicules utilitaires ; courtage de fret ; dépôt de marchandises ; dépôt de pièces détachées pour véhicules utilitaires ; entreposage ; transport de fret.
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