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Marques déposées par CAP'VEA
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CAP'VEA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP'VEA
CAP'VEA

Numéro de dépôt :
4658337
Date de dépôt :
18/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2030
CAP\'VEA de CAP\'VEA

Présentation de la marque CAP'VEA

Déposée par voie électronique le 18 juin 2020 par CAP'VEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP'VEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est CAP'VEA domicilié(e) AVENUE DU TOUR DE LOYRE - 19360 - MALEMORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP'VEA, Monsieur DAMIEN CHOSEROT domicilié(e) AVENUE DU TOUR DE LOYRE - 19360 - MALEMORT - France.

La marque CAP'VEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4658337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP'VEA arrivera à expiration en date du 18 juin 2030.


CAP'VEA - AVENUE DU TOUR DE LOYRE - 19360 - MALEMORT - France


CAP'VEA, Monsieur DAMIEN CHOSEROT - AVENUE DU TOUR DE LOYRE - 19360 - MALEMORT - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Caoutchouc.