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Marques déposées par l'association loi 1901 Cap Vacances
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CAP'VACANCES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP'VACANCES
Cap Vacances Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3415128
Date de dépôt :
06/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2016
CAP\'VACANCES de Cap Vacances

Présentation de la marque CAP'VACANCES

Déposée le 6 mars 2006 par l'association loi 1901 Cap Vacances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP'VACANCES »

Le déposant est l'association loi 1901 Cap Vacances domicilié(e) 9 avenue Victor Hugo,43100 BRIOUDE - 43100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 168 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cap Vacances domicilié(e) 9 avenue Victor Hugo,43100 BRIOUDE - 43100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP'VACANCES est expirée depuis le 6 mars 2016.

Cap Vacances a également déposé les autres marques suivantes : AGENCE CAP VACANCES CAP VACANCES CONSEIL IMMOBILIER WWW.AGENCE-CAPVACANCES.COM , CAP'VACANCES


Cap Vacances Association loi 1901 - 9 avenue Victor Hugo,43100 BRIOUDE - 43100 - France - SIREN 779168038


Cap Vacances - 9 avenue Victor Hugo,43100 BRIOUDE - 43100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Organisation de voyages ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; exploitation de terrains de camping.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.