Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEAVIEW
CAP (UK) LIMITED, société enregistrée sous les lois de Grande Bretagne, 20-26 Lambs Conduit Street LONDRES WC1N 3LF, Grande Bretagne.

Numéro de dépôt :
1219529
Date de dépôt :
18/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/1992

Présentation de la marque SEAVIEW

Déposée le 18 novembre 1982 par la société CAP (UK) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEAVIEW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAP (UK) LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU - France.

La marque SEAVIEW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAVIEW est expirée depuis le 18 novembre 1992.


CAP (UK) LIMITED, société enregistrée sous les lois de Grande Bretagne, 20-26 Lambs Conduit Street LONDRES WC1N 3LF, Grande Bretagne. - Royaume-Uni


Cabinet REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Inscription le 12 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58362 - Publication au BOPI 1991-12-12

Inscription - Transmission de propriété n°32379 - Publication au BOPI

Ordinateurs, appareils et instruments électroniques et électriques pour la transmission, la réception, le transport, l'analyse, le contrôle, le traitement, la mise en mémoire, la restitution de sons, d'images et d'autres informations.Appareils électriques et électroniques de contrôle et de commande, appareils et équipements de télécommunications, parties et accessoires des appareils et instruments précités, programmes d'ordinateurs, bandes, disques, câbles et fils portant des enregistrements ou pour l'enregistrement de sons, d'images ou d'autres informations pour être utilisés par des ordinateurs ou par les appareils et instruments précités.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.