Marque expirée - Marque en non vigueur

NUTRISIS
CAP TRAITEUR, SAS

Numéro de dépôt :
3678130
Date de dépôt :
21/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2019
NUTRISIS de CAP TRAITEUR

Présentation de la marque NUTRISIS

Déposée le 21 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUTRISIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP TRAITEUR domicilié(e) 73 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 426 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP TRAITEUR domicilié(e) 73 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRISIS est expirée depuis le 21 septembre 2019.

CAP TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : JAEGER RESTAURATION , CAP TRAITEUR LE JARDIN DES SAVEURS , COROL , NUTRICUP , JAEGER , PICADA


CAP TRAITEUR, SAS - 73 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France - SIREN 478426604


CAP TRAITEUR - 73 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Substances diététiques à usage médical ;

Extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Sirops et autres préparations pour faire des boissons.