CAP TERTIEL
Présentation de la marque CAP TERTIEL
Déposée le 11 juin 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP TERTIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP TERTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP TERTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°24792 - Publication au BOPI 1986-47