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Marques déposées par Cap-territoires
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Cap Territoires ACCOMPAGNEMENT - CONSEIL - DEVELOPPEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cap Territoires ACCOMPAGNEMENT - CONSEIL - DEVELOPPEMENT
Cap-territoires

Numéro de dépôt :
4445224
Date de dépôt :
12/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2028
Cap Territoires ACCOMPAGNEMENT - CONSEIL - DEVELOPPEMENT de Cap-territoires

Présentation de la marque Cap Territoires ACCOMPAGNEMENT - CONSEIL - DEVELOPPEMENT

Déposée par voie électronique le 12 avril 2018 par Cap-territoires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap Territoires ACCOMPAGNEMENT - CONSEIL - DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est Cap-territoires domicilié(e) 66 AVENUE DE LA LIBERATION - 87000 - LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cap-territoires, Monsieur Romain THIBAUD domicilié(e) 24 RUE DES TILLEULS - 87270 - CHAPTELAT - France.

La marque Cap Territoires ACCOMPAGNEMENT - CONSEIL - DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Territoires ACCOMPAGNEMENT - CONSEIL - DEVELOPPEMENT arrivera à expiration en date du 12 avril 2028.


Cap-territoires - 66 AVENUE DE LA LIBERATION - 87000 - LIMOGES - France


Cap-territoires, Monsieur Romain THIBAUD - 24 RUE DES TILLEULS - 87270 - CHAPTELAT - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Consultation en matière financière ;

Formation.