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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cap'Ter
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FORZA NATURELLEMENT CORSE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FORZA NATURELLEMENT CORSE
Cap'Ter SARL
Frederic SUBERBIELLE

Numéro de dépôt :
3618790
Date de dépôt :
18/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FORZA NATURELLEMENT CORSE de Cap\'Ter

Présentation de la marque FORZA NATURELLEMENT CORSE

Déposée le 18 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cap'Ter et Frederic SUBERBIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORZA NATURELLEMENT CORSE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cap'Ter domicilié(e) U TUFU,20228 LURI - 20228 - France et Frederic SUBERBIELLE domicilié(e) U Tufu,20228 LURI - 20228 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cap'Ter domicilié(e) U TUFU,20228 LURI - 20228 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Cap'Ter SARL - U TUFU,20228 LURI - 20228 - France

Frederic SUBERBIELLE - U Tufu,20228 LURI - 20228 - France


Cap'Ter - U TUFU,20228 LURI - 20228 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516118 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.