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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP SUD
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SECURISOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SECURISOL
CAP SUD, SAS

Numéro de dépôt :
4219388
Date de dépôt :
20/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2025
SECURISOL de CAP SUD

Présentation de la marque SECURISOL

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SECURISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP SUD domicilié(e) 85 Rue Condorcet - 38090 - Vaulx Milieu - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 801 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP SUD, Mme. Ophélie CUSANNO domicilié(e) 85 Rue Condorcet - 38090 - Vaulx Milieu - France.

La marque SECURISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURISOL arrivera à expiration en date du 20 octobre 2025.

CAP SUD a également déposé les autres marques suivantes : pikadaily BROCHETTE RESTAURANT , ECOSOL , OPTIMASOL , CAP SUD


CAP SUD, SAS - 85 Rue Condorcet - 38090 - Vaulx Milieu - France - SIREN 514801414


CAP SUD, Mme. Ophélie CUSANNO - 85 Rue Condorcet - 38090 - Vaulx Milieu - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Production d'énergie.