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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP SUD
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OPTIMASOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPTIMASOL
CAP SUD, SAS

Numéro de dépôt :
4195346
Date de dépôt :
08/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/07/2025
OPTIMASOL de CAP SUD

Présentation de la marque OPTIMASOL

Déposée le 8 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OPTIMASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP SUD domicilié(e) 30 Avenue des Alpes - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 801 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP SUD, Mme CUSANNO Ophélie domicilié(e) 30 Avenue des Alpes - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France.

La marque OPTIMASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIMASOL arrivera à expiration en date du 8 juillet 2025.

CAP SUD a également déposé les autres marques suivantes : SECURISOL , pikadaily BROCHETTE RESTAURANT , ECOSOL , CAP SUD


CAP SUD, SAS - 30 Avenue des Alpes - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France - SIREN 514801414


CAP SUD, Mme CUSANNO Ophélie - 30 Avenue des Alpes - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 22 septembre 2015 - Retrait partiel n°654350 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-22

Inscription le 8 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659079 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie photovoltaïque.

Production d'énergie photovoltaïque.