Déposée le 25 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP SUD LITTORAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS),
la marque française « CAP SUD LITTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-23 du 6 juin 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP SUD LITTORAL domicilié(e) 11, Rue de l'Oasis, 34300 AGDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 918 106 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CAP SUD LITTORAL Mr FERNANDEZ Serge - France.
La marque CAP SUD LITTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SUD LITTORAL est expirée depuis le 25 avril 2007.
SARL CAP SUD LITTORAL - 11, Rue de l'Oasis, 34300 AGDE - France - SIREN 394918106
SARL CAP SUD LITTORAL Mr FERNANDEZ Serge - France
Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet partiel n°329750 - Publication au BOPI 2001-09-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23
Service d'édition de vidéo, projection de films. Parc d'attractions, services d'organisation et animation de bal, service de discothèque, agence de presse, gestion de patrimoine culturel et sportif, jeux de hasard, autres activités récréatives. Edition de livres, revues, journaux, reliure. Enseignement, école de conduite, formation adulte et continue, autres enseignements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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