Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAP-SPORTS
/
CAP-SPORTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP-SPORTS
CAP-SPORTS

Numéro de dépôt :
3039118
Date de dépôt :
30/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2010
CAP-SPORTS de CAP-SPORTS

Présentation de la marque CAP-SPORTS

Déposée le 30 juin 2000 par la société CAP-SPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP-SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la société CAP-SPORTS domicilié(e) POUJOL OLIVIER, 105 grande Rue, 10110 Bar sur S - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 864 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POUJOL OLIVIER - France.

La marque CAP-SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039118.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP-SPORTS est expirée depuis le 30 juin 2010.


CAP-SPORTS - POUJOL OLIVIER, 105 grande Rue, 10110 Bar sur S - France - SIREN 419864210


POUJOL OLIVIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Vêtements de sport Chaussures de sport Articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].