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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP SPORT
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CAPSPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSPORT
CAP SPORT, Société à responsabilité limitée, 1, place Antonin Jutard, 69003 LYON, (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1328374
Date de dépôt :
23/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/1995

Présentation de la marque CAPSPORT

Déposée le 23 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP SPORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque CAPSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSPORT est expirée depuis le 23 octobre 1995.


CAP SPORT, Société à responsabilité limitée, 1, place Antonin Jutard, 69003 LYON, (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Articles de sport y compris les vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].