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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP SIAMOIS
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CAP SIAMOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP SIAMOIS
CAP SIAMOIS, Sarl

Numéro de dépôt :
3814542
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2021
CAP SIAMOIS de CAP SIAMOIS

Présentation de la marque CAP SIAMOIS

Déposée le 31 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP SIAMOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP SIAMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP SIAMOIS domicilié(e) adresse : 13 Rue GALLIÉNI Res LE ROY SOLEIL - 83400 - HYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 895 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Christine RONZIÉ domicilié(e) Res LE ROY SOLEIL 13 Rue GALLIENI - 83400 - HYERES - France.

La marque CAP SIAMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814542.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 22 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SIAMOIS est expirée depuis le 31 mars 2021.


CAP SIAMOIS, Sarl - adresse : 13 Rue GALLIÉNI Res LE ROY SOLEIL - 83400 - HYERES - France - SIREN 529895096


Marie-Christine RONZIÉ - Res LE ROY SOLEIL 13 Rue GALLIENI - 83400 - HYERES - France


Republication pour erratum - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Errata de la publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

• appareils et instruments de secours (sauvetage). • sacs, pochettes, étuis destinés au transport d'intruments de secours conçus spécialement pour la protection (sauvetage). • bâtons à signaux lumineux. – signaux, de brume, brouillard, non explosifs.

– couverture de survie à usage médical.

– fibres textiles sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac. – sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

– service de regroupement (à l'exception du transport) de présentation et de vente pour le compte de tiers des produits suivants : appareils et instruments (à l'exception du transport), sacs, pochettes, étuis destinés au transport d'instruments de secours, conçus spécialement pour la protection (sauvetage), bâtons à signaux lumineux, signaux, de brume, brouillard, non explosifs, couverture de survie à usage médical, fibres textiles sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.