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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP SENSORIA
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NAT & SENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAT & SENS
CAP SENSORIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3742480
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2020
NAT & SENS de CAP SENSORIA

Présentation de la marque NAT & SENS

Déposée le 31 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP SENSORIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAT & SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP SENSORIA domicilié(e) 17 Rue de la Plaine - 77310 - SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 043 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) 17 A Rue de la Presse Immeuble Immotech - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque NAT & SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAT & SENS est expirée depuis le 31 mai 2020.


CAP SENSORIA, Société par actions simplifiée - 17 Rue de la Plaine - 77310 - SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY - France - SIREN 484043898


GALIA PARTNERS - 17 A Rue de la Presse Immeuble Immotech - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 25 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534773 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-25

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; services d'activités sportives ; mise à disposition de terrains de golf et de sites et d'équipements pour le golf et les sports ; location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de discothèque ; services de formation et d'instruction pour les sports ; services de parcs de divertissement ; services d'exploitation de piscines. ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de garde d'enfants à savoir crèches ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées. ; services d'opérateur de parcs de vacances avec chalets, de villages de vacances, de parcs de vacances, de campings ; services de foyers pour touristes et voyageurs ; services de camps de vacances (logement temporaire) ; services de chambres d'hôtes ; d'enfants ; services de mise à disposition de logements temporaires.