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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP SEMENCES
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CapSemences TRIAGE • ENROBAGE • NORD PICARDIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CapSemences TRIAGE • ENROBAGE • NORD PICARDIE
CAP SEMENCES SARL

Numéro de dépôt :
3576670
Date de dépôt :
16/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2018
CapSemences TRIAGE • ENROBAGE • NORD PICARDIE de CAP SEMENCES

Présentation de la marque CapSemences TRIAGE • ENROBAGE • NORD PICARDIE

Déposée le 16 mai 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CapSemences TRIAGE • ENROBAGE • NORD PICARDIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP SEMENCES domicilié(e) 173 RUE DE THÉROUANNE,62500 SAINT OMER - 62500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 754 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP SEMENCES POUCHAIN BOURDON SYLVAIN DUCROQUET domicilié(e) 3 RUE DE NUNCQ,62270 SÉRICOURT - 62270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CapSemences TRIAGE • ENROBAGE • NORD PICARDIE est expirée depuis le 16 mai 2018.


CAP SEMENCES SARL - 173 RUE DE THÉROUANNE,62500 SAINT OMER - 62500 - France - SIREN 327754891


CAP SEMENCES POUCHAIN BOURDON SYLVAIN DUCROQUET - 3 RUE DE NUNCQ,62270 SÉRICOURT - 62270 - France


Publication - Publication au BOPI 2008-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Republication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Produits chimiques pour le traitement de semences.

– produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés – semences (graines), plantes et fleurs naturelles.

– service de traitement de semences.

– services d'agriculture d'horticulture et de sylviculture. Triage (service d'agriculture).