Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORMAN trace
CAP SEINE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3193193
Date de dépôt :
04/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2022
NORMAN trace de CAP SEINE

Présentation de la marque NORMAN trace

Déposée le 4 novembre 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAP SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMAN trace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAP SEINE domicilié(e) 16 rue Georges Charpak, PAT La Vatine - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 701 097 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAP SEINE, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 16 rue Georges Charpak, BP 108 - 76134 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque NORMAN trace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORMAN trace est expirée depuis le 4 novembre 2022.

CAP SEINE a également déposé les autres marques suivantes : Cap Seine, bien + qu'une coop! , CAP SEINE , inéa , CAPDUO , ELEVE (et bien élévé) TOUT PRES DE CHEZ VOUS en Normandie par les agriculteurs de la coopérative Cap Seine , PROTEGO confort , POUR UNE PRODUCTIVITE DURABLE L'ECO' PROTECTION , inéa solo , inéa duo , NORALLIANCE


CAP SEINE, Société coopérative agricole - 16 rue Georges Charpak, PAT La Vatine - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France - SIREN 775701097


CAP SEINE, SERVICE JURIDIQUE - 16 rue Georges Charpak, BP 108 - 76134 - MONT SAINT AIGNAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2012 n°2509749 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-20

Errata sur les renouvellements - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 21 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°770845 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-21

Fils à usage textile. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux et placements. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services juridiques ; recherches scientifiques et industrielle ; programmation pour ordinateur. Travaux d'ingénieurs. Travaux de génie (pas pour la construction) . Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Gestion administrative de lieux d'expositions. Services vétérinaires et d'agriculture.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.