ELEVE (et bien élévé) TOUT PRES DE CHEZ VOUS en Normandie par les agriculteurs de la coopérative Cap Seine
Présentation de la marque ELEVE (et bien élévé) TOUT PRES DE CHEZ VOUS en Normandie par les agriculteurs de la coopérative Cap Seine
Déposée par voie électronique le 13 mars 2018 par CAP SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELEVE (et bien élévé) TOUT PRES DE CHEZ VOUS en Normandie par les agriculteurs de la coopérative Cap Seine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ELEVE (et bien élévé) TOUT PRES DE CHEZ VOUS en Normandie par les agriculteurs de la coopérative Cap Seine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEVE (et bien élévé) TOUT PRES DE CHEZ VOUS en Normandie par les agriculteurs de la coopérative Cap Seine arrivera à expiration en date du 13 mars 2028.
CAP SEINE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43
Inscription le 21 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°770842 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-21