Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAP SEINE
/
Cap Seine, bien + qu'une coop!
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cap Seine, bien + qu'une coop!
CAP SEINE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4275119
Date de dépôt :
26/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/05/2026
Cap Seine, bien + qu\'une coop! de CAP SEINE

Présentation de la marque Cap Seine, bien + qu'une coop!

Déposée le 26 mai 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAP SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cap Seine, bien + qu'une coop! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAP SEINE domicilié(e) 16 Rue Georges Charpak, PAT La Vatine - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 701 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP SEINE, Service juridique domicilié(e) 16 Rue Georges Charpak, BP 108 - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque Cap Seine, bien + qu'une coop! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Seine, bien + qu'une coop! arrivera à expiration en date du 26 mai 2026.

CAP SEINE a également déposé les autres marques suivantes : CAP SEINE , inéa , CAPDUO , ELEVE (et bien élévé) TOUT PRES DE CHEZ VOUS en Normandie par les agriculteurs de la coopérative Cap Seine , PROTEGO confort , NORMAN trace , POUR UNE PRODUCTIVITE DURABLE L'ECO' PROTECTION , inéa solo , inéa duo , NORALLIANCE


CAP SEINE, Société Coopérative Agricole - 16 Rue Georges Charpak, PAT La Vatine - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France - SIREN 775701097


CAP SEINE, Service juridique - 16 Rue Georges Charpak, BP 108 - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Inscription le 21 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°770845 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-21

– animaux vivants (ovins et bovins). – légumes frais.