Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAT@LYSE DE LA SANTE DE VOS SALARIES … A CELLE DE VOTRE ENTREPRISE
CAP SECUR CONSEIL

Numéro de dépôt :
3257068
Date de dépôt :
07/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2023
CAT@LYSE DE LA SANTE DE VOS SALARIES … A CELLE DE VOTRE ENTREPRISE de CAP SECUR CONSEIL

Présentation de la marque CAT@LYSE DE LA SANTE DE VOS SALARIES … A CELLE DE VOTRE ENTREPRISE

Déposée le 7 novembre 2003 par CAP SECUR CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAT@LYSE DE LA SANTE DE VOS SALARIES … A CELLE DE VOTRE ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est CAP SECUR CONSEIL domicilié(e) 62, Cours Albert Thomas - 69008 - LYON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Chiever B.V., Monsieur Bas Kist domicilié(e) Barbara Strozzilaan 201 - 1083 - HN AMSTERDAM - Pays-Bas.

La marque CAT@LYSE DE LA SANTE DE VOS SALARIES … A CELLE DE VOTRE ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257068.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAT@LYSE DE LA SANTE DE VOS SALARIES … A CELLE DE VOTRE ENTREPRISE est expirée depuis le 7 novembre 2023.

CAP SECUR CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : DAT'line Gérez autrement vos Accidents du Travail , CAT@LYSE DE LA SANTE DE VOS SALARIES… A CELLE DE VOTRE ENTREPRISE


CAP SECUR CONSEIL - 62, Cours Albert Thomas - 69008 - LYON - France


Chiever B.V., Monsieur Bas Kist - Barbara Strozzilaan 201 - 1083 - HN AMSTERDAM - Pays-Bas


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2013 n°2538768 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05

Inscription le 3 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination n°649621 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-03

Inscription le 2 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°649550 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-02

• conseils sur la gestion des affaires. Conseil sur la gestion des travailleurs handicapés par tous moyens. Conseils en gestion de carrières. Conseils en matière de prévention des accidents du travail par tous moyens. Gestion de ressources humaines par tous moyens. Bureaux de placement. Mise à disposition de personnels par tous moyens. Travail temporaire par tous moyens. • communications par terminaux d'ordinateurs. Services de fourniture d'accès à des portails Internet. • formation par tous moyens. Organisation et conduite de colloque et d'atelier de formation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.