Déposée par voie électronique le 21 octobre 2010 par l'association loi 1901 CAP SCIENCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NAVINUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 CAP SCIENCES domicilié(e) Hangar 20 Quai de Bacalan - 33300 - Bordeaux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP SCIENCES domicilié(e) Hangar 20 Quai de Bacalan - 33300 - Bordeaux - France.
La marque NAVINUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAP SCIENCES, Association Loi 1901 - Hangar 20 Quai de Bacalan - 33300 - Bordeaux - France
CAP SCIENCES - Hangar 20 Quai de Bacalan - 33300 - Bordeaux - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;Appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; Supports de données optiques ; Appareils d'intercommunication ; Interfaces ; Emetteurs ; Supports d'enregistrements sonores ; Cartes magnétiques ; Cartes magnétiques d'identification ; Publications électroniques téléchargeables ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;Porte affiches en papier ou en carton ; Cachets ; Tampons pour cachets ; Cahiers ; Catalogues ; Chemises pour documents ; Formulaires ; Formules ; Représentations graphiques ; Images ; Impressions ; Imprimés ; Cartes postales ; Publications ; Reproductions graphiques ; Revues ; Tampons encreurs ;
Publicité ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Services d'abonnement à des services de télécommunications (pour des tiers) ; Affichage ; Etablissement de statistiques ; Recueil de données dans un fichier central ; Systématisation de données dans un fichier central ; Gestion de fichiers informatiques ; Sondage d'opinion ; Transcription de communications ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;Enseignement ; Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; Informations en matière de récréation ; Instruction ; Mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; Organisation et conduite de séminaires ; Rédaction de textes autres que textes publicitaires ; Organisation et conduite de symposiums ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir service de mise en relation sociale.
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