Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE SCIENCES
CAP SCIENCES, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3755339
Date de dépôt :
22/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2020
COTE SCIENCES de CAP SCIENCES

Présentation de la marque COTE SCIENCES

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2010 par l'association loi 1901 CAP SCIENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTE SCIENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 CAP SCIENCES domicilié(e) Hangar 20 quai de Bacalan - 33300 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP SCIENCES domicilié(e) Hangar 20 quai de Bacalan - 33300 - Bordeaux - France.

La marque COTE SCIENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755339.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE SCIENCES est expirée depuis le 22 juillet 2020.

CAP SCIENCES a également déposé les autres marques suivantes : SCIENCESONAUTE , CYourMag , 127° , C'est pas faux , HAPPY HOUR? Usbek & Rica CURIEUX! , CAP SCIENCES , EXPOSITION INTERACTIVE CONSOM'ATTITUDES PASSE EN MODE ECO! , CURIEUX ! , Odyssée, destination espace , CLIM'WAY


CAP SCIENCES, Association Loi 1901 - Hangar 20 quai de Bacalan - 33300 - Bordeaux - France


CAP SCIENCES - Hangar 20 quai de Bacalan - 33300 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Publicité ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.