Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C C.YOU CAP SCIENCES
CAP SCIENCES, Association

Numéro de dépôt :
4006424
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2023
C C.YOU CAP SCIENCES de CAP SCIENCES

Présentation de la marque C C.YOU CAP SCIENCES

Déposée par voie électronique le 22 mai 2013 par CAP SCIENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C C.YOU CAP SCIENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est CAP SCIENCES, Association domicilié(e) Hangar 20, Quai de bacalan - 33000 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP SCIENCES, M. Sebastien CURSAN domicilié(e) Hangar 20, Quai de bacalan - 33000 - Bordeaux - France.

La marque C C.YOU CAP SCIENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006424.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C C.YOU CAP SCIENCES est expirée depuis le 22 mai 2023.

CAP SCIENCES a également déposé les autres marques suivantes : CYourMag


CAP SCIENCES, Association - Hangar 20, Quai de bacalan - 33000 - Bordeaux - France


CAP SCIENCES, M. Sebastien CURSAN - Hangar 20, Quai de bacalan - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.