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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cap Santé
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SOS GENOUX 24/24
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOS GENOUX 24/24
Cap Santé, SAS

Numéro de dépôt :
4080862
Date de dépôt :
02/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2024
SOS GENOUX 24/24 de Cap Santé

Présentation de la marque SOS GENOUX 24/24

Déposée par voie électronique le 2 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cap Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOS GENOUX 24/24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cap Santé domicilié(e) rue Pasteur - 34120 - Pézenas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clinique Saint Jean, M. Laurent RAMON domicilié(e) 36 avenue Bouisson Bertrand - 34093 - Montpellier Cedex 5 - France.

La marque SOS GENOUX 24/24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080862.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS GENOUX 24/24 est expirée depuis le 2 avril 2024.

Cap Santé a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE MONTPELLIERAIN DE L EPAULE , INSTITUT REGIONAL DE LA VISION , INSTITUT REGIONAL DE L ENFANT , CENTRE MONTPELLIERAIN DU DOS , SOS CALCULS (URINAIRES) , CLINIQUE SUD FRANCE , SAINT JEAN SUD DE FRANCE , Les Oxygiènes , URGENCES DOS , URGENCES MAINS 24/24


Cap Santé, SAS - rue Pasteur - 34120 - Pézenas - France


Clinique Saint Jean, M. Laurent RAMON - 36 avenue Bouisson Bertrand - 34093 - Montpellier Cedex 5 - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services médicaux spécialisés dans le traumatisme du genou.