SOS CALCULS (URINAIRES)
Présentation de la marque SOS CALCULS (URINAIRES)
Déposée par voie électronique le 16 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOS CALCULS (URINAIRES) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOS CALCULS (URINAIRES) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS CALCULS (URINAIRES) arrivera à expiration en date du 16 juin 2027.
CAP SANTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40