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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP SANTE
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SOS CALCULS (URINAIRES)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOS CALCULS (URINAIRES)
CAP SANTE, SAS

Numéro de dépôt :
4369309
Date de dépôt :
16/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2027
SOS CALCULS (URINAIRES) de CAP SANTE

Présentation de la marque SOS CALCULS (URINAIRES)

Déposée par voie électronique le 16 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOS CALCULS (URINAIRES) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP SANTE domicilié(e) rue Pasteur - 34120 - PEZENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clinique Saint Jean, M. Laurent RAMON domicilié(e) 36 Avenue Bousson Bertrand - 34093 - MONTPELLIER - France.

La marque SOS CALCULS (URINAIRES) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS CALCULS (URINAIRES) arrivera à expiration en date du 16 juin 2027.

CAP SANTE a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE MONTPELLIERAIN DE L EPAULE , INSTITUT REGIONAL DE LA VISION , INSTITUT REGIONAL DE L ENFANT , CENTRE MONTPELLIERAIN DU DOS , CLINIQUE SUD FRANCE , SAINT JEAN SUD DE FRANCE , Les Oxygiènes , URGENCES DOS , URGENCES MAINS 24/24 , DENTAIRE CENTER 24/24


CAP SANTE, SAS - rue Pasteur - 34120 - PEZENAS - France


Clinique Saint Jean, M. Laurent RAMON - 36 Avenue Bousson Bertrand - 34093 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; Service d'urgence spécialisé dans le domaine de l'urologie.