Marque enregistrée - Marque en vigueur

POLE SANTE METROPOLE
CAP SANTE

Numéro de dépôt :
4654953
Date de dépôt :
09/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2030
POLE SANTE METROPOLE de CAP SANTE

Présentation de la marque POLE SANTE METROPOLE

Déposée par voie électronique le 9 juin 2020 par CAP SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POLE SANTE METROPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est CAP SANTE domicilié(e) RUE PASTEUR - 34120 - PEZENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLINIQUE SAINT JEAN, Monsieur Laurent RAMON domicilié(e) 36 AVENUE BOUISSON BERTRAND - 34093 - MONTPELLIER - France.

La marque POLE SANTE METROPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4654953.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLE SANTE METROPOLE arrivera à expiration en date du 9 juin 2030.

CAP SANTE a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE MONTPELLIERAIN DE L EPAULE , INSTITUT REGIONAL DE LA VISION , INSTITUT REGIONAL DE L ENFANT , CENTRE MONTPELLIERAIN DU DOS , SOS CALCULS (URINAIRES) , CLINIQUE SUD FRANCE , SAINT JEAN SUD DE FRANCE , URGENCES DOS , URGENCES MAINS 24/24 , DENTAIRE CENTER 24/24


CAP SANTE - RUE PASTEUR - 34120 - PEZENAS - France


CLINIQUE SAINT JEAN, Monsieur Laurent RAMON - 36 AVENUE BOUISSON BERTRAND - 34093 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Services médicaux ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées.