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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP SANTE
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PEDIAPOLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEDIAPOLE
CAP SANTE, SAS

Numéro de dépôt :
4336127
Date de dépôt :
08/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/02/2027
PEDIAPOLE de CAP SANTE

Présentation de la marque PEDIAPOLE

Déposée le 8 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PEDIAPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP SANTE domicilié(e) RUE PASTEUR - 34120 - PEZENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CAP SANTE, M. RAMON LAURENT domicilié(e) CLINIQUE SAINT JEAN, 36 AVENUE BOUISSON BERTRAND - 34093 - MONTPELLIER CEDEX 5 - France.

La marque PEDIAPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336127.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEDIAPOLE arrivera à expiration en date du 8 février 2027.

CAP SANTE a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE MONTPELLIERAIN DE L EPAULE , INSTITUT REGIONAL DE LA VISION , INSTITUT REGIONAL DE L ENFANT , CENTRE MONTPELLIERAIN DU DOS , SOS CALCULS (URINAIRES) , CLINIQUE SUD FRANCE , SAINT JEAN SUD DE FRANCE , Les Oxygiènes , URGENCES DOS , URGENCES MAINS 24/24


CAP SANTE, SAS - RUE PASTEUR - 34120 - PEZENAS - France


SAS CAP SANTE, M. RAMON LAURENT - CLINIQUE SAINT JEAN, 36 AVENUE BOUISSON BERTRAND - 34093 - MONTPELLIER CEDEX 5 - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Formation ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; Service médical et d'urgence spécialisé dans le domaine de la pédiatrie.