Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Oxygiènes
CAP SANTE , SARL

Numéro de dépôt :
3677383
Date de dépôt :
18/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2019
Les Oxygiènes de CAP SANTE

Présentation de la marque Les Oxygiènes

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Oxygiènes »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP SANTE domicilié(e) 6 Porte de Bâle - 68100 - Mulhouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 447 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP SANTE domicilié(e) 6 Porte de Bâle - 68100 - Mulhouse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Oxygiènes est expirée depuis le 18 septembre 2019.

CAP SANTE a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE MONTPELLIERAIN DE L EPAULE , INSTITUT REGIONAL DE LA VISION , INSTITUT REGIONAL DE L ENFANT , CENTRE MONTPELLIERAIN DU DOS , SOS CALCULS (URINAIRES) , CLINIQUE SUD FRANCE , SAINT JEAN SUD DE FRANCE , URGENCES DOS , URGENCES MAINS 24/24 , DENTAIRE CENTER 24/24


CAP SANTE , SARL - 6 Porte de Bâle - 68100 - Mulhouse - France - SIREN 398447557


CAP SANTE - 6 Porte de Bâle - 68100 - Mulhouse - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Coussins ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas.