Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTITUT REGIONAL DE LA VISION
Cap Santé, SAS

Numéro de dépôt :
4124734
Date de dépôt :
10/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2024
INSTITUT REGIONAL DE LA VISION de Cap Santé

Présentation de la marque INSTITUT REGIONAL DE LA VISION

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cap Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTITUT REGIONAL DE LA VISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cap Santé domicilié(e) rue Pasteur - 34120 - Pézenas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clinique Saint Jean, M. Laurent RAMON domicilié(e) 36 avenue Bouisson Bertrand - 34093 - MONTPELLIER Cedex 5 - France.

La marque INSTITUT REGIONAL DE LA VISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124734.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT REGIONAL DE LA VISION arrivera à expiration en date du 10 octobre 2024.

Cap Santé a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE MONTPELLIERAIN DE L EPAULE , INSTITUT REGIONAL DE L ENFANT , CENTRE MONTPELLIERAIN DU DOS , SOS CALCULS (URINAIRES) , CLINIQUE SUD FRANCE , SAINT JEAN SUD DE FRANCE , Les Oxygiènes , URGENCES DOS , URGENCES MAINS 24/24 , DENTAIRE CENTER 24/24


Cap Santé, SAS - rue Pasteur - 34120 - Pézenas - France


Clinique Saint Jean, M. Laurent RAMON - 36 avenue Bouisson Bertrand - 34093 - MONTPELLIER Cedex 5 - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services médicaux spécialisés dans le domaine de la vision.