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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP SANTE
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INSTITUT MONTPELLIÉRAIN DE LA MAIN ET DE L'ÉPAULE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTITUT MONTPELLIÉRAIN DE LA MAIN ET DE L'ÉPAULE
CAP SANTE, SAS

Numéro de dépôt :
4314231
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/11/2026
INSTITUT MONTPELLIÉRAIN DE LA MAIN ET DE L\'ÉPAULE de CAP SANTE

Présentation de la marque INSTITUT MONTPELLIÉRAIN DE LA MAIN ET DE L'ÉPAULE

Déposée le 14 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INSTITUT MONTPELLIÉRAIN DE LA MAIN ET DE L'ÉPAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP SANTE domicilié(e) RUE PASTEUR - 34120 - PEZENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CAP SANTE, M. RAMON LAURENT domicilié(e) CLINIQUE SAINT JEAN, 36 AVENUE BOUISSON BERTRAND - 34093 - MONTPELLIER CEDEX 5 - France.

La marque INSTITUT MONTPELLIÉRAIN DE LA MAIN ET DE L'ÉPAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314231.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT MONTPELLIÉRAIN DE LA MAIN ET DE L'ÉPAULE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

CAP SANTE a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE MONTPELLIERAIN DE L EPAULE , INSTITUT REGIONAL DE LA VISION , INSTITUT REGIONAL DE L ENFANT , CENTRE MONTPELLIERAIN DU DOS , SOS CALCULS (URINAIRES) , CLINIQUE SUD FRANCE , SAINT JEAN SUD DE FRANCE , Les Oxygiènes , URGENCES DOS , URGENCES MAINS 24/24


CAP SANTE, SAS - RUE PASTEUR - 34120 - PEZENAS - France


SAS CAP SANTE, M. RAMON LAURENT - CLINIQUE SAINT JEAN, 36 AVENUE BOUISSON BERTRAND - 34093 - MONTPELLIER CEDEX 5 - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; Services médicaux spécialisés dans le domaine de la main et de l'épaule.