INSTITUT MONTPELLIERAIN DE L'EPAULE

CAP SANTE, SAS

Présentation de la marque INSTITUT MONTPELLIERAIN DE L'EPAULE

Déposée le 14 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INSTITUT MONTPELLIERAIN DE L'EPAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP SANTE domicilié(e) RUE PASTEUR - 34120 - PEZENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CAP SANTE, M. RAMON LAURENT domicilié(e) CLINIQUE SAINT JEAN, 36 AVENUE BOUISSON BERTRAND - 34093 - MONTPELLIER CEDEX 5 - France.

La marque INSTITUT MONTPELLIERAIN DE L'EPAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314232.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT MONTPELLIERAIN DE L'EPAULE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

CAP SANTE a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE MONTPELLIERAIN DE L EPAULE , INSTITUT REGIONAL DE LA VISION , INSTITUT REGIONAL DE L ENFANT , CENTRE MONTPELLIERAIN DU DOS , SOS CALCULS (URINAIRES) , CLINIQUE SUD FRANCE , SAINT JEAN SUD DE FRANCE , Les Oxygiènes , URGENCES DOS , URGENCES MAINS 24/24