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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cap Santé
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CENTRE MONTPELLIERAIN DE L EPAULE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CENTRE MONTPELLIERAIN DE L EPAULE
Cap Santé, SAS

Numéro de dépôt :
4185642
Date de dépôt :
03/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2025
CENTRE MONTPELLIERAIN DE L EPAULE de Cap Santé

Présentation de la marque CENTRE MONTPELLIERAIN DE L EPAULE

Déposée par voie électronique le 3 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cap Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CENTRE MONTPELLIERAIN DE L EPAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cap Santé domicilié(e) rue Pasteur - 34120 - Pézenas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clinique Saint Jean, M. Laurent RAMON domicilié(e) 36 avenue Bouisson Bertrand - 34093 - Montpellier Cedex 5 - France.

La marque CENTRE MONTPELLIERAIN DE L EPAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185642.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE MONTPELLIERAIN DE L EPAULE arrivera à expiration en date du 3 juin 2025.

Cap Santé a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT REGIONAL DE LA VISION , INSTITUT REGIONAL DE L ENFANT , CENTRE MONTPELLIERAIN DU DOS , SOS CALCULS (URINAIRES) , CLINIQUE SUD FRANCE , SAINT JEAN SUD DE FRANCE , Les Oxygiènes , URGENCES DOS , URGENCES MAINS 24/24 , DENTAIRE CENTER 24/24


Cap Santé, SAS - rue Pasteur - 34120 - Pézenas - France


Clinique Saint Jean, M. Laurent RAMON - 36 avenue Bouisson Bertrand - 34093 - Montpellier Cedex 5 - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services médicaux spécialisés dans le domaine du membre supérieur.